representant :

ATELIER NUPTIAL 
BELGHAOUTI SAMIA
RCS 517 804 092

APE 7729 Z

 

ARTICLE 1 : OBJET

La présente notice a pour objet de définir les modalités selon lesquelles ATELIER NUPTIAL met à la disposition des internautes son Site Internetwww.LOCATIONDEROBE.com et les conditions selon lesquelles les internautes accèdent et utilisent ce Site Internet. Toute connexion au Site www.locationderobe.com est subordonnée au respect de la présente notice légale que nous nous réservons de modifier ou de mettre à jour à tout moment.

Les modeles présentées en photos disponible immédiatement a condition de venir sur rdv et lorsque ceux ci ne sont pas deja en location. Seul pour la vente un délais de commande est annoncé et nous nous engageons à vous les fournir à la date donné lors de la commande avec une limite de commande maximale à 2 mois avant le jour du mariage.

 

 

L’accès et l’utilisation du Site www.locationderobe.com  entraînent votre adhésion à la présente notice légale. Si vous n’étiez pas en accord avec les clauses énoncées ci-après, il vous est conseillé ne pas consulter ce Site.


ARTICLE 2 : ACCES AU SITE

LOCATIONDEROBE s’efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d’y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, l’accès au Site pourra être interrompu. ATELIER NUPTIAL n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’internaute.


ARTICLE 3 : DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Les contenus (notamment données, bandes sons, informations, illustrations, photos, logos, marques, etc.) qui apparaissent ou sont disponibles sur le site www.locationderobe.com sont protégés au titre du droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle. et sont la propriété exclusive de leurs éditeurs respectifs. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, altération, modification, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site de LOCATION DE ROBE en général qu’il lui appartienne ou à un tiers, par quelque procédé que ce soit, est illicite à l’exception d’une unique copie, sur un seul ordinateur et réservée à l’usage exclusivement privé du copiste. Les éléments présentés dans ce site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à disposition sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite, ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement. Les informations et les images contenues dans le site Internet sont protégées par copyright © JIMDO.fr ou copyright de ses partenaires. 

http://www.copyrightdepot.com/cd14/00049103.htm

 

 

ARTICLE 4 : UTILISATION DES DOCUMENTS

Aucun des documents provenant du site www.locationderobe.com , ne peut être copié, reproduit, publié, téléchargé, posté, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sauf dans le cas d’un simple enregistrement des documents sur micro-ordinateur pour votre utilisation personnelle et à des fins non commerciales. Vous devez alors conserver intactes les mentions de propriété. L’altération et la modification de ces documents ou leur utilisation dans un autre but constitue une infraction aux droits de propriété de Locationderobe ou de tiers.

http://www.copyrightdepot.com/cd14/00049103.htm
sceau1bg.gif                            00049103

 

ARTICLE 5 : COURRIERS ELECTRONIQUES

Pour correspondre avec Locationderobe par courrier électronique, les internautes devront remplir les formulaires de correspondances électroniques proposés sur le site www.locationderobe.com ou par telephone au numéro indique . Nous nous réservons le droit de modifier ces coordonnées.


ARTICLE 6 : LIMITATION DE RESPONSABILITE

Les documents et informations diffusés surwww.locationderobe.com sont fournis « en l’état » sans aucune garantie expresse ou tacite de quelque sorte que ce soit. nous nous  réservons le droit de modifier ou de corriger le contenu de notre site à tout moment, sans préavis. Atelier Nuptial ne pourra être tenu pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d’un virus ou autres infections informatiques. Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet. En aucun cas atelier nuptial, ses employés, ses fournisseurs, ou les partenaires mentionnés dans son site ne pourront être tenus responsables, au titre d’une action en responsabilité contractuelle, en responsabilité délictuelle ou de tout autre action, de tout dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, ou de quelque nature qu’il soit ou de tout préjudice, notamment, de nature financier ou commercial, résultant de l’utilisation de son site ou d’une quelconque information obtenue sur son site.


Le Site www.locationderobe.com peut contenir des liens simples ou profonds vers des sites partenaires ou de tiers. atelier nuptial n’exerce aucun contrôle sur ces sites et n’assure par conséquent, aucune responsabilité quant à la disponibilité de ces sites, leur contenu, publicité, produits et/ou services disponibles sur ou à partir de ces sites. Ainsi, Locationderobe.com, locationderobe.fr et/ou ateliernuptial.fr ne sera aucunement responsable des dommages directs ou indirects pouvant survenir à l’occasion de l’accès de l’internaute sur le site du partenaire ou de l’utilisation de ce Site, du non-respect des contenus et services à toute réglementation ou toute atteinte aux droits de tiers. 


ARTICLE 7 : COMPETENCE JURIDICTIONNELLE ET LOI APPLICABLE

Tout litige relatif au Site ou à la présente notice légale, sera porté devant un tribunal de BOBIGNY qui sera régir et analysé selon le code pénale sur le fond, indépendamment des règles de conflit des lois. 
L’utilisation du Site www.locationderobe.com signifie votre accord express à l’application de la présente clause juridictionnelle. Dans le cas où l’une des dispositions de cette notice légale serait jugée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, elle serait considérée comme ne faisant pas partie de cette notice légale et n’affecterait pas la validité ni l’application des autres dispositions.

 

 



Ce site a été créé avec Jimdo !

Jimdo permet à tout le monde de créer son site internet très facilement, même sans connaissance informatique particulière. Sélectionner un design, le personnaliser en quelques clics, ajouter différents contenus, et voilà !
Inscrivez-vous maintenant sur fr.jimdo.com et commencez tout de suite à créer votre site gratuitement.


 NOTRE SALON D' ESSAYAGE  EST SITUE au :

 

28 rue auguste blanqui 93700 drancy

tel: 01 48 45 95 41

 

............................................................

L'ATELIER NUPTIAL  

pour nous joindre contacter nous au   

les lundis jeudis vendredis et samedis de 14h a 18h 30

 

infos: toutes les photos utilisées sur notre sur notre site nous appartiennent

les filles sont des modéles séléctionnés par nos soins ou des  mariées en contrat avec nous vous ne trouverez pas nos photos sur le site d'un de nos concurrents. si tel est le cas merci de bien vouloir nous le faire savoir en apportant des preuves et nous vous offrirons un maquillage ou une location de robe.